Mention légale

Propriété :

Medcom,

Adresse e-mail de contact : votreclinique.fr@gmail.com

Hébergement : OVH

Informations légales :
Vous êtes en train de visiter le site internet Votre-Clinique.Fr. Les mentions légales qui suivent s’appliquent à tout internaute visitant ce site. Nous vous remercions de lire attentivement ces mentions avant tout accès aux pages suivantes du site.

Le site a été créé par Votre-Clinique.Fr. Les informations regroupées dans ce site ont un but purement informatif. Le contenu du site ne doit pas être considéré comme une alternative à un quelconque avis, diagnostic ou traitement médical. Il n’est pas destiné à donner des avis ou conseils médicaux.

Votre-Clinique.Fr se réserve le droit de modifier le contenu du site à tout moment et sans préavis. Votre-Clinique.Fr ne pourra être tenu responsable des conséquences de telles modifications. De même, Votre-Clinique.Fr se réserve le droit d’interrompre ou de suspendre tout ou partie des fonctionnalités du site à tout moment et sans préavis.

L’accès et l’utilisation de ce site sont soumis aux conditions suivantes ainsi qu’aux dispositions légales en vigueur. En accédant au site, vous acceptez, sans limitation ni réserves, ces conditions.

Informations figurant sur le site :
Votre-Clinique.Fr fournit ces informations à des fins purement informatives. Bien que Votre-Clinique.Fr s’efforce de contrôler la véracité des informations et de maintenir la mise à jour du Site, elle ne garantit pas leur exactitude, leur précision, leur mise à jour ou leur exhaustivité. En particulier sur les questions de garanties contractuelles. Les informations sur ce site ne peuvent pas être considérées comme contractuelles dans la mesure ou chaque garantie doit être notifiée par écrit et signée et remise à chaque patient souhaitant en bénéficier. Il ne pourra pas être utilisé contre MEDCOM SAS ou tout autre exploitant du site le simple fait qu’une garantie fasse partie des services proposées sur notre site internet dans le cadre d’une procédure de justice.

Votre-Clinique.Fr décline toute responsabilité pour tout dommage résultant notamment d’une imprécision ou inexactitude des informations disponibles sur le site, ou pour toute atteinte résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers sur le site avec l’intention de nuire aux intérêts ou à l’image d’Votre-Clinique.Fr notamment en dénaturant les informations répertoriées sur le site.

Propriété intellectuelle :
Certaines des images, informations au sens large, marques, logos et noms de domaine figurant sur le Site sont susceptibles d’être couvertes par la législation française et internationale concernant les droits de propriété intellectuelle et le droit d’auteur. Elles sont la propriété de MEDCOM SAS. Toute utilisation sous forme de reproduction, modification, chargement informatique, dénaturation, transmission ou distribution partielle ou intégrale d’un document ou d’une information figurant sur le Site est strictement interdite.

Liens vers d’autres sites :
Afin de faciliter l’accès à d’autres sites susceptibles d’apporter un complément d’information, Votre-Clinique.Fr a inséré dans son site un certain nombre de liens. Néanmoins, la responsabilité de Votre-Clinique.Fr ne saurait être engagée au titre d’un site tiers auquel vous auriez accès via notre Site. Votre-Clinique.Fr ne dispose d’aucun moyen de contrôle du contenu de ces sites tiers. En tout état de cause, Votre-Clinique.Fr n’est pas responsable de l’indisponibilité des sites, de leur contenu, publicité ou autres éléments disponibles sur des sites tiers.

Des sites externes peuvent contenir des liens hypertextes pointant vers notre Site. L’exploitant du site ne peut être tenu responsable des liens externes pointant vers notre site.

Dispositions juridictionnelles :
Le site et son contenu sont créés conformément aux règles applicables en France.

Informatique et Libertés / Protection des Données Personnelles :
En France et dans l’Union Européenne, les données personnelles sont protégées notamment par les textes suivants : Loi du 6 janvier 1978, article 226-13 du Code Pénal, Directive européenne du 24 octobre 1995. Vous pouvez trouver la Loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés sur le site de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés, à l’adresse suivante : http://www.cnil.fr. Dossier enregistré à la CNIL sous le n°2056491v1.

Pour les besoins de Votre-Clinique.Fr, il vous sera demandé de fournir des données personnelles. Votre-Clinique.Fr s’engage à respecter le caractère confidentiel des informations personnelles fournies. Votre-Clinique.Fr a mis en place des ressources dédiées permettant de stocker de manière sûre les informations personnelles afin d’éviter des pertes, altérations ou piratages. Les systèmes de stockage ne sont accessibles que par un nombre restreint de personnes autorisées.

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, sur simple demande de votre part et quel qu’en soit le moment, Votre-Clinique.Fr supprimera ou modifiera les données personnelles que vous lui avez fournies. Si vous souhaitez accéder à vos données personnelles, les faire modifier, les faire rectifier ou en demander la suppression, veuillez adresser votre demande par courrier à Votre-Clinique.Fr, à l’adresse suivante : 10 bis place de Clichy 75009 Paris

Votre-Clinique.Fr se réserve le droit de modifier à tout moment les conditions d’utilisation du Site Internet énoncées ci-dessus.

Propriété :

MEDCOM SAS

Exploitant :

Ce site est exploité par MEDCOM SAS

Tél : +33 (0)1 42 74 07 18

B453296220 RCS PARIS

Bureaux permanents : 10 bis place de Clichy Paris 75009

Hébergement :

OVH